{"id":1097,"date":"2020-02-07T18:19:47","date_gmt":"2020-02-07T17:19:47","guid":{"rendered":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/?page_id=1097"},"modified":"2020-04-10T15:11:05","modified_gmt":"2020-04-10T13:11:05","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n\t<p><strong>Donn\u00e9es personnelles :<\/strong><\/p>\n<br \/>\nAucune donn\u00e9e personnelle n&rsquo;est collect\u00e9e \u00e0 des fins commerciales ni c\u00e9d\u00e9e \u00e0 des tiers ou utilis\u00e9e \u00e0 votre insu. 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4781Z\n<p>TVA FR03488627894<\/p>\n<br \/>\n4 \u2013 Contacts<br \/>\nNous vous invitons, pour toute question ou r\u00e9action concernant le site, \u00e0 nous contacter par courrier \u00e9lectronique.\n<br \/>\n5 \u2013 Copyrights<br \/>\n\u00a9 2020 \u2013MercaCirque- par Katorze \u2013 Tous droits r\u00e9serv\u00e9s.<br \/>\nLe site web de MercaCirque est une \u0153uvre de l&rsquo;esprit prot\u00e9g\u00e9e par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.Le site et chacun des \u00e9l\u00e9ments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vid\u00e9o\u2026) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de MercaCirque, seule habilit\u00e9e \u00e0 utiliser les droits de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et droits de la personnalit\u00e9 y aff\u00e9rents, celle-ci ne conc\u00e9dant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.\nLa reproduction de tous documents publi\u00e9s sur le site est seulement autoris\u00e9e aux fins exclusives d&rsquo;information pour un usage strictement personnel et priv\u00e9.<br \/>\nToute reproduction ou repr\u00e9sentation, int\u00e9grale ou partielle, du site, ou de l&rsquo;un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qui le compose, sur quelque support que ce soit, \u00e0 d&rsquo;autres fins, et notamment commerciales, est express\u00e9ment interdite.<br \/>\nPour toute demande d&rsquo;autorisation, contactez nous par courrier \u00e9lectronique.<br \/>\nToute utilisation non autoris\u00e9e constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e p\u00e9nalement.\n<br \/>\n6 \u2013 Liens hypertextes<br \/>\nL&rsquo;existence d&rsquo;un lien hypertexte du site www.mapremierecantine.fr vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.<br \/>\nEn cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de MercaCirque ne saurait \u00eatre engag\u00e9e quant aux informations, opinions et recommandations formul\u00e9es par ces tiers.<br \/>\nMercaCirque autorise la cr\u00e9ation de liens vers la page d&rsquo;accueil de son site.\n<br \/>\n7 \u2013 Forum<br \/>\nDans le cas de la mise en ligne d&rsquo;un forum, la soci\u00e9t\u00e9 MercaCirque ne pourra \u00eatre tenue responsable des propos tenus par les utilisateurs\n<br \/>\n8 \u2013 H\u00e9bergement<br \/>\nLe site internet est h\u00e9berg\u00e9 par Ionos\n<br \/>\n9 \u2013 Modification de la notice l\u00e9gale<br \/>\nMercaCirque se r\u00e9serve le droit de modifier la pr\u00e9sente notice \u00e0 tout moment. 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