{"id":1100,"date":"2020-02-07T18:24:30","date_gmt":"2020-02-07T17:24:30","guid":{"rendered":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/?page_id=1100"},"modified":"2020-03-29T16:56:21","modified_gmt":"2020-03-29T14:56:21","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n\t<u><a href=\"#1\">Article 1 \u2013 Application<\/a><\/u><br \/>\n<u><a href=\"#2\">Article 2 \u2013 Commandes et paiements<\/a><\/u><br \/>\n<u><a href=\"#3\">Article 3 \u2013 Prix<\/a><\/u><br \/>\n<u><a href=\"#4\">Article 4 \u2013 Livraison et retour<\/a><\/u><br \/>\n<u><a href=\"#5\">Article 5 \u2013 R\u00e9tractation<\/a><\/u><br \/>\n<u><a href=\"#6\">Article 6 \u2013 Garantie<\/a><\/u><br \/>\n<u><a href=\"#7\">Article 7 \u2013 Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/a><\/u><br \/>\n<u><a href=\"#8\">Article 8 \u2013 Juridiction<\/a><\/u>\n<h2 id=\"1\">Article 1 \u2013 Application<\/h2>\n<p>Les ventes de MercaCirque sont soumises aux conditions \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-apr\u00e8s qui pr\u00e9valent sur toute autre stipulation \u00e9crite ou non, faite par le Client. Le fait de passer commande implique l&rsquo;adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 l&rsquo;exclusion de tous autres documents. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ne peuvent \u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es que par des conditions sp\u00e9cifiques pr\u00e9alablement et express\u00e9ment accept\u00e9es par MercaCirque.<\/p>\n<h2 id=\"2\"><\/h2>\n<hr \/>\n<h2><\/h2>\n<h2>Article 2 \u2013 Commandes et paiements<\/h2>\n<p>Notification de la commande : le client confirme sa commande \u00e0 MercaCirque en validant son panier puis en r\u00e9glant de la fa\u00e7on suivante :<\/p>\n<ul>\n<li>par CB, sur l&rsquo;interface s\u00e9curis\u00e9e Banque Populaire du site <a href=\"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/\">cirque-gruss.com\/boutique<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<p>MercaCirque attire l&rsquo;attention du client sur le fait que, s&rsquo;agissant notamment de mat\u00e9riels informatiques et de logiciels, leur configuration, versions et composants peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis par les auteurs, \u00e9diteurs et fabricants.<\/p>\n<p>Les offres produits pr\u00e9sent\u00e9es sur le site de MercaCirque ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.\u00a0Les informations produits et les photos pr\u00e9sent\u00e9es sur le site sont non contractuelles.<\/p>\n<p>Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives \u00e0 la commande de l&rsquo;acheteur pourront \u00eatre transmises \u00e0 des tiers pour v\u00e9rification.<\/p>\n<p>Validation de commande : pour valider une commande pass\u00e9e sur Internet, le client s&rsquo;engage \u00e0 lire les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Il doit cocher la case correspondante \u00ab\u00a0J&rsquo;accepte les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente\u00a0\u00bb, il d\u00e9clare ainsi accepter celles-ci dans leur int\u00e9gralit\u00e9 pleinement et sans r\u00e9serve.<\/p>\nL&rsquo;acceptation de la commande par MercaCirque r\u00e9sulte de la livraison directe des produits command\u00e9s. Toute commande parvenue \u00e0 MercaCirque par le biais de son site est r\u00e9put\u00e9e ferme et d\u00e9finitive.<br \/>\nAucune commande ne pourra \u00eatre prise en compte \u00e0 d\u00e9faut d&rsquo;un complet paiement \u00e0 cette date.\n<h2 id=\"3\"><\/h2>\n<hr \/>\n<h2><\/h2>\n<h2>Article 3 \u2013 Prix<\/h2>\n<p>Les prix de vente indiqu\u00e9s sur le site\u00a0<a href=\"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/\">cirque-gruss.com\/boutique<\/a>\u00a0sont en euros et soumis \u00e0 la TVA marg\u00e9e, sauf mention contraire. Dans le cadre d&rsquo;une commande, les \u00e9ventuels frais de livraison sont indiqu\u00e9s \u00e0 l&rsquo;Utilisateur au fur et \u00e0 mesure de ses choix de produits et lui sont factur\u00e9s \u00e0 la fin de la commande en suppl\u00e9ment du prix des produits s\u00e9lectionn\u00e9s.<\/p>\n<p>Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier nos prix \u00e0 tout moment mais nous nous engageons \u00e0 appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9s sur le Site au moment de votre commande.<\/p>\n<h2 id=\"4\"><\/h2>\n<hr \/>\n<h2><\/h2>\n<h2>Article 4 \u2013 Livraison et retour<\/h2>\n<p>Seuls les usagers r\u00e9sidants en France m\u00e9tropolitaine peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du paiement en ligne et de la livraison des produits \u00e0 leur domicile.\u00a0Toute commande devant \u00eatre livr\u00e9e hors de France M\u00e9tropolitaine devra faire l&rsquo;objet d&rsquo;une demande de devis sp\u00e9cifique aupr\u00e8s de\u00a0MercaCirque.<\/p>\n<p>Les d\u00e9lais de livraison donn\u00e9s par MercaCirque sont toujours des d\u00e9lais indicatifs bas\u00e9s sur un d\u00e9lai moyen pr\u00e9visionnel. De convention expresse entre les parties, en aucun cas un retard de livraison ne peut entra\u00eener de p\u00e9nalit\u00e9 \u00e0 l&rsquo;encontre de MercaCirque qui se r\u00e9serve le droit de livrer une commande en plusieurs fois.<\/p>\n<p>Le transfert des risques a lieu d\u00e8s l&rsquo;exp\u00e9dition de l&rsquo;entrep\u00f4t de MercaCirque, les marchandises command\u00e9es voyagent aux risques et p\u00e9rils du destinataire, m\u00eame en cas de livraison franco, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que dans tous les cas, MercaCirque proc\u00e8de \u00e0 l&rsquo;exp\u00e9dition en qualit\u00e9 de mandataire de l&rsquo;acqu\u00e9reur.<\/p>\n<p>L&rsquo;acqu\u00e9reur se doit de v\u00e9rifier la marchandise au moment de la livraison, et de mentionner sur le bon de livraison les \u00e9ventuelles r\u00e9serves qu&rsquo;il entend faire au sujet des produits re\u00e7us. Toute absence de r\u00e9serves pr\u00e9cises sur le bon de livraison vaudra acceptation d\u00e9finitive et irr\u00e9vocable de cette livraison.<\/p>\n<p>Les observations doivent \u00eatre notifi\u00e9es \u00e0 la fois par courrier \u00e9lectronique sous 24 heures et par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception sous 72 heures. A d\u00e9faut d&rsquo;une telle notification, le client sera pr\u00e9sum\u00e9 avoir renonc\u00e9 \u00e0 toute action en justice sur ce fondement \u00e0 l&rsquo;encontre de MercaCirque.<\/p>\n<p>En r\u00e9ponse \u00e0 ses r\u00e9clamations, MercaCirque attribuera \u00e0 son client un num\u00e9ro de retour sans lequel aucun retour ne sera pris en compte. Les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre dans leur emballage d&rsquo;origine, ce dernier devant \u00eatre en parfait \u00e9tat; dans le cas contraire des frais de reconditionnement de 35 euros seront factur\u00e9s \u00e0 l&rsquo;acheteur.<\/p>\n<p>En cas de manquement \u00e0 ces obligations, MercaCirque ne pourra en aucun cas accepter le retour du ou des produits ni le remboursement ou l&rsquo;\u00e9change de ceux -ci.<\/p>\n<h2 id=\"5\"><\/h2>\n<hr \/>\n<h2><\/h2>\n<h2>Article 5 \u2013 R\u00e9tractation<\/h2>\n<p>Le client dispose d&rsquo;un d\u00e9lai de 14 jours francs \u00e0 compter de la date de livraison pour faire retour de l&rsquo;article livr\u00e9 pour \u00e9change ou remboursement, \u00e0 l&rsquo;exception des frais de retour.<\/p>\n<p>Les produits consommables d\u00e9ball\u00e9s et \/ ou entam\u00e9s sont exclus du champ d&rsquo;application de la facult\u00e9 de retour.<\/p>\n<p>Les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre dans leur emballage d&rsquo;origine, ce dernier devant \u00eatre en parfait \u00e9tat, dans le cas contraire, des frais de reconditionnement de 10 euros seront factur\u00e9s \u00e0 l&rsquo;acheteur.<\/p>\n<p>Le client devra signaler son souhait de retour \u00e0 MercaCirque dans les 14 jours suivants la date de livraison par mail \u00e0 <a href=\"mailto:boutique@cirque-gruss.com\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">boutique@cirque-gruss.com<\/a>. Il y mentionnera son nom, ses coordonn\u00e9es, le num\u00e9ro de la commande correspondante, la r\u00e9f\u00e9rence du ou des produits concern\u00e9s. Tout retour produit(s) n\u00e9cessite l&rsquo;attribution d&rsquo;un num\u00e9ro de retour d\u00e9livr\u00e9 par MercaCirque.<\/p>\n<p>Aucun retour ne sera pris en compte sans ce num\u00e9ro. Muni de ce num\u00e9ro, l&rsquo;acheteur pourra retourner son colis \u00e0 ses risques, \u00e0 ses frais et avec suivi, \u00e0 l&rsquo;adresse qui lui sera retourn\u00e9e par mail. En cas de manquement \u00e0 ses obligations, MercaCirque ne pourra en aucun cas accepter le retour du ou des produits pour \u00e9change ou \u00e9tablissement d&rsquo;un avoir.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<hr \/>\n<h2><\/h2>\n<h2>Article 6 \u2013 Garantie<\/h2>\n<p>Tous les produits sont garantis pi\u00e8ces et mains d\u2019\u0153uvre retour en nos locaux. Le port aller est \u00e0 la charge du client, le port retour \u00e0 la charge de MercaCirque. Aucun produit ne sera retourn\u00e9 sans une autorisation de retour \u00e9tablie au pr\u00e9alable par MercaCirque.<\/p>\n<p>La garantie n&rsquo;est pas applicable dans les cas de d\u00e9t\u00e9riorations qui ne sont pas directement imputables au fonctionnement normal des appareils. Les pannes dues \u00e0 une usure anormale, un d\u00e9faut d&rsquo;entretien, une intervention non approuv\u00e9e, ne sont pas garanties. Toute utilisation anormale ou abusive, chocs, modifications ou utilisation dans un environnement hors tol\u00e9rances (alimentation \u00e9lectrique, perturbations \u00e9lectromagn\u00e9tiques, humidit\u00e9, temp\u00e9rature, pression) entra\u00eene l&rsquo;annulation de la garantie des produits concern\u00e9s. L&rsquo;\u00e9ventualit\u00e9 d&rsquo;une panne ou d&rsquo;une avarie survenant avant le r\u00e8glement complet des produits ou de la prestation, ne peut en aucun cas servir de pr\u00e9texte \u00e0 l&rsquo;annulation de la commande, ni \u00e0 un retard de paiement.<\/p>\n<p>Tout le mat\u00e9riel b\u00e9n\u00e9ficie d&rsquo;une garantie de 3 mois avec retour \u00e0 nos ateliers, \u00e0 l&rsquo;exception des r\u00e9parations et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es qui sont garantis 1 mois. Si l&rsquo;acheteur a choisi une option d&rsquo;extension de garantie suppl\u00e9mentaire propos\u00e9e pour certains produits, la dur\u00e9e de garantie est r\u00e9gie par l&rsquo;option souscrite.<\/p>\n<p>La garantie ne s&rsquo;applique pas aux vices dont la cause est post\u00e9rieure au d\u00e9part de nos locaux, notamment, en cas d&rsquo;erreur de manutention, de mauvais entretien, de mauvaises installation ou de r\u00e9paration mal faite.<\/p>\n<h2 id=\"7\"><\/h2>\n<hr \/>\n<h2><\/h2>\n<h2>Article 7 \u2013 Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h2>\n<p>MercaCirque reste propri\u00e9taire des mat\u00e9riels jusqu&rsquo;au complet paiement du prix de vente par le Client (loi n\u00b0 80-335 du 12 mai 1980). A d\u00e9faut de paiement total \u00e0 la date d&rsquo;exigibilit\u00e9, MercaCirque est en droit, sans formalit\u00e9 pr\u00e9alable et ind\u00e9pendamment de toute action judiciaire, d&rsquo;exiger du Client sans qu&rsquo;il puisse s&rsquo;y opposer, et \u00e0 ses frais, la restitution du mat\u00e9riel.<\/p>\n<p>Ne constitue pas paiement au sens de cette clause, la remise d&rsquo;un titre cr\u00e9ant une obligation de payer (traite ou autre).<\/p>\n<p>En cas de cession des produits, le Client s&rsquo;engage \u00e0 informer tout acqu\u00e9reur de la clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 grevant les produits concern\u00e9s et du droit de MercaCirque de revendiquer entre ses mains, soit les produits concern\u00e9s, soit le prix de ceux-ci.<\/p>\n<p>Quel que soit le d\u00e9tenteur, le droit de revendication de MercaCirque s&rsquo;exercera entre les mains de tout acqu\u00e9reur, soit pour une somme \u00e9gale au montant du prix des produits \u00e0 payer \u00e0 MercaCirque, soit pour la restitution du mat\u00e9riel.<\/p>\n<p>En cas de saisie op\u00e9r\u00e9e par des tiers sur les marchandises, l&rsquo;acheteur est tenu d&rsquo;en informer imm\u00e9diatement MercaCirque. Malgr\u00e9 la pr\u00e9sente clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9, le Client supportera la charge des risques en cas de perte ou de destruction de la chose vendue d\u00e8s sa livraison. Il supportera \u00e9galement la charge de l&rsquo;assurance et subroge d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent MercaCirque dans tous ses droits sur l&rsquo;indemnit\u00e9 qui serait pay\u00e9e en cas de perte ou de vol de la marchandise vendue et non encore acquitt\u00e9e.<\/p>\n<h2 id=\"8\"><\/h2>\n<hr \/>\n<h2><\/h2>\n<h2>Article 8 \u2013 Juridiction<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n<p>A d\u00e9faut d&rsquo;accord amiable, il est de convention expresse que tout litige sera de la comp\u00e9tence exclusive du tribunal de commerce, dans le ressort duquel est situ\u00e9 le domicile du vendeur. L&rsquo;acqu\u00e9reur soussign\u00e9 d\u00e9clare avoir pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de MercaCirque ci-dessus reproduites, et de les accepter express\u00e9ment et sans r\u00e9serve.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Article 1 \u2013 Application Article 2 \u2013 Commandes et paiements Article 3 \u2013 Prix Article 4 \u2013 Livraison et retour Article 5 \u2013 R\u00e9tractation Article 6 \u2013 Garantie Article 7 \u2013 Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 Article 8 \u2013 Juridiction Article 1 \u2013 Application Les ventes de MercaCirque sont soumises aux conditions \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-apr\u00e8s qui [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"default","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"default","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-1100","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1100","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1100"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1100\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1260,"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1100\/revisions\/1260"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cirque-gruss.com\/boutique\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1100"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}